Mentions Légales - Avis Immobilier Salon De Provence

Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.avis-immobilier-salondeprovence.com.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Avis Immobilier Salon De Provence.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société

, société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.

Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Avis Immobilier Salon De Provence.

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Avis Immobilier Salon De Provence ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Avis Immobilier Salon De Provence n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Avis Immobilier Salon De Provence se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Avis Immobilier Salon De Provence ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Avis Immobilier Salon De Provence qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Avis Immobilier Salon De Provence :
SARL DPI IMMOBILIER
19 Rue Des Freres Kennedy
13300 Salon De Provence
Tél. : 04.42.48.04.80
FAX : 04.42.05.94.50
Capital : 8000 €
Forme : SARL
Siret : 50116693800016
Ville RCS. : RCS Salon B 501 166 938
N° Carte Professionnelle : A08-4673
N° TVA Intra : FR50501166938
Caisse garantie : AGF IART
Adresse caisse de garantie : 87 Rue de Richelieu - 75002 Paris
Montant de la garantie : 110000€

* : informations non renseignées.

Avis Immobilier Salon De Provence : Mentions Légales - Avis Immobilier Salon De Provence
immobilier salon de provence , immobilier pelissanne , immobilier st chamas , immobilier lambesc , immobilier miramas , immobilier mallemort
immobilier Salon de Provence, Grans, Eyguieres, Pelissanne - Maison, Appartement, Demeure de Prestige, Fond de commerce, Parking / box, Immeuble, Terrain, Bureau / Local professionnel, Entreprise, Programme Neuf, Local commercial, - Salon de Provence, Grans, Eyguieres, Pelissanne - Avis Immobilier Salon de Provence. Annonces immobilières d'appartement a vendre, de maison a louer sur salon de provence et sa région. Découvrez nos offres d'achats de maison Salon, appartements Salon de Provence, achat maison Pélissanne, achat appartement Pélissanne, achat maison Cuers, achat appartements Cuers, achat maison Grans, achat appartement Grans ...